Les règles pratiques de fonctionnement du réseau
Le règlement intérieur précise les modalités pratiques d'application des statuts et les règles de vie au sein du réseau.
Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts du REPAE. Il s'applique à tous les membres de l'association et détermine les conditions d'application des statuts adoptés par l'assemblée générale.
Ce document est un extrait. Pour consulter la version complète et officielle, veuillez télécharger le document PDF ci-dessus.